Présentation de M. Yannick JADOT, sénateur de Paris (Ile-de-France) ...

Le Sénat a pour missions premières le vote de la loi, le contrôle du Gouvernement et l'évaluation des politiques publiques.

Les informations qui vous concernent sont strictement destinées aux services du Sénat. En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste ne seront ...

Loi relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ...

Présentation de M. Gilbert-Luc DEVINAZ, ancien sénateur Sénateur le 18 juin 2017 (en remplacement de M. Gérard Collomb, nommé membre du gouvernement) jusqu'au 3 novembre 2018 (reprise de l'exercice du ...

L'ESSENTIEL I. L'ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE : UNE COUVERTURE ÉTENDUE, INDISPENSABLE À L'ACCÈS AUX SOINS MALGRÉ DES DISPARITÉS PERSISTANTES A. 96 % DES FRANÇAIS SONT COUVERTS PAR UNE ...

Présentation de M. Jacques FERNIQUE, ancien sénateur Membre de la commission des affaires européennes Membre de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Membre du ...

Présentation de Mme Marie-Pierre RICHER, ancienne sénatrice ...

Présentation de M. Bernard BUIS, ancien sénateur Sénateur le 17 novembre 2018 (en remplacement de M. Didier Guillaume, membre du Gouvernement) jusqu'au 6 août 2020 (reprise de l'exercice du mandat ...

AVANT-PROPOS QUELQUES DÉFINITIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL L'ESSENTIEL · PREMIÈRE PARTIE L'IA DANS L'ÉDUCATION : UN POTENTIEL D'INNOVATION CONSIDÉRABLE POUR L'ACCÈS AU SAVOIR ET LES APPRENTISSAGES I. DES ...

Présentation de M. Daniel GUERET, ancien sénateur Membre de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Membre du Groupe Les Républicains Membre de la délégation ...

Présentation de Mme Annick PETRUS, ancienne sénatrice Avertissement : les extraits de tables nominatives et biographies sont issus d'une reconnaissance automatisée des caractères ; merci de nous ...