Des groupes d'études sont ouverts aux membres du Sénat pour étudier et suivre des questions spécifiques. Ces instances, qui n'interviennent pas directement dans la procédure législative et demeurent ...

Présentation de M. Yannick JADOT, sénateur de Paris (Ile-de-France) ...

Le Sénat a pour missions premières le vote de la loi, le contrôle du Gouvernement et l'évaluation des politiques publiques.

Présentation de M. Yves BLEUNVEN, sénateur du Morbihan (Bretagne) ...

Présentation de M. Alain CADEC, sénateur des Côtes-d'Armor (Bretagne) ...

Loi relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ...

Présentation de Mme Valérie BOYER, sénatrice des Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur) ...

Présentation de Mme Annick JACQUEMET, ancienne sénatrice ...

Présentation de M. Gilbert-Luc DEVINAZ, ancien sénateur Sénateur le 18 juin 2017 (en remplacement de M. Gérard Collomb, nommé membre du gouvernement) jusqu'au 3 novembre 2018 (reprise de l'exercice du ...

Retrouvez toutes les informations clés sur le rôle, le fonctionnement, l'Histoire et le patrimoine du Sénat.

L'ESSENTIEL I. L'ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE : UNE COUVERTURE ÉTENDUE, INDISPENSABLE À L'ACCÈS AUX SOINS MALGRÉ DES DISPARITÉS PERSISTANTES A. 96 % DES FRANÇAIS SONT COUVERTS PAR UNE ...

Présentation de M. Jacques FERNIQUE, ancien sénateur Membre de la commission des affaires européennes Membre de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Membre du ...