Présentation de M. Yannick JADOT, sénateur de Paris (Ile-de-France) ...

Les informations qui vous concernent sont strictement destinées aux services du Sénat. En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste ne seront ...

Loi relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée ...

Présentation de M. Gilbert-Luc DEVINAZ, ancien sénateur Sénateur le 18 juin 2017 (en remplacement de M. Gérard Collomb, nommé membre du gouvernement) jusqu'au 3 novembre 2018 (reprise de l'exercice du ...

Présentation de Mme Marie-Pierre RICHER, ancienne sénatrice ...

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la sécurité publique (13 février 2017) Rapport n° 399 (2016-2017) de MM. François GROSDIDIER, sénateur et Yves GOASDOUÉ, député, fait au nom ...

L'ESSENTIEL I. L'ASSURANCE MALADIE COMPLÉMENTAIRE : UNE COUVERTURE ÉTENDUE, INDISPENSABLE À L'ACCÈS AUX SOINS MALGRÉ DES DISPARITÉS PERSISTANTES A. 96 % DES FRANÇAIS SONT COUVERTS PAR UNE ...

Présentation de M. Bernard BUIS, ancien sénateur Sénateur le 17 novembre 2018 (en remplacement de M. Didier Guillaume, membre du Gouvernement) jusqu'au 6 août 2020 (reprise de l'exercice du mandat ...

Présentation de M. Jacques FERNIQUE, ancien sénateur Membre de la commission des affaires européennes Membre de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Membre du ...

AVANT-PROPOS QUELQUES DÉFINITIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL L'ESSENTIEL · PREMIÈRE PARTIE L'IA DANS L'ÉDUCATION : UN POTENTIEL D'INNOVATION CONSIDÉRABLE POUR L'ACCÈS AU SAVOIR ET LES APPRENTISSAGES I. DES ...

Présentation de M. Daniel GUERET, ancien sénateur Membre de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable Membre du Groupe Les Républicains Membre de la délégation ...

Vice-Présidente de la communauté de communes Aux sources du canal du Midi Vice-présidente du syndicat mixte Abbaye-école de Sorèze Membre du Collège consultatif de la commission du fonds pour le ...